Informations légales
Mentions légales
Informations légales relatives au site et à la société Embellie-Toit SRL.
Éditeur du site
Embellie-Toit SRL
Chaussée de Lille 204, 7500 Tournai, Belgique
TVA / BCE : BE 1029.641.538
Téléphone : 0492 84 23 37
E-mail : info@embellietoit.be
Responsable de la publication
La direction d’Embellie-Toit SRL.
Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, logo, images, mise en page) est la propriété d’Embellie-Toit SRL ou de ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Responsabilité
Embellie-Toit s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées mais ne peut être tenue responsable d’éventuelles erreurs ou omissions. Les informations relatives aux primes et aides régionales sont données à titre indicatif et doivent être vérifiées auprès des organismes compétents.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit belge. Tout litige relève des tribunaux compétents de l’arrondissement de Tournai.
